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Technologie: 2025, vers une redéfinition de la propriété intellectuelle et des brevets

Michel Dumais
in "Le Devoir", édition du mardi 4 janvier 2005

Depuis toujours, l'humanité a su progresser grâce à l'apport des chercheurs
des différentes époques. Ceux-ci avaient compris que la course vers le progrès
et le mieux-être passait par le partage en tout ou en partie des
connaissances. Or, même si aujourd'hui, nous vivons dans une époque que
plusieurs qualifient de formidable, l'accélération des progrès technologiques
s'est aussi accompagnée d'un renforcement des mécanismes de protection de la
propriété intellectuelle. Ce durcissement a aussi vu cette culture du partage
des savoirs s'effacer tranquillement au profit... des profits des grands
groupes industriels.

Bien que les populations de l'hémisphère Nord jouissent du confort et de la
qualité de vie apportées par ces progrès technologiques, les peuples de
l'hémisphère Sud se voient refuser l'accès à moult produits et services, du
fait de leur prix prohibitifs et du quasi-monopole que ces multinationales
possèdent sur ces dits produits, au moyen de la propriété intellectuelle.

Malgré l'injustice de cet état de fait, ce modèle pouvait continuer à
prospérer tant que notre monde était en mode «analogique». Or, l'arrivée du
numérique et de la culture de réseau est en train de changer la donne de ce
modèle aujourd'hui en grande partie désuet (même si ces défenseurs ne veulent
pas en entendre parler encore).

Revoir le modèle

Ce capitalisme fondé sur l'exploitation de la connaissance est, selon toute
vraisemblance, appelé à connaître une grande mutation. Comme le soulignait
avec justesse feu le sociologue Jean-Marie Vincent, ce capitalisme est le fait
«d'une bande de voyous qui marchandisent absolument tout, qui entendent
breveter, marchandiser le vivant, ne reconnaissent aucune limite de la vie
privée à ce qui n'est pas susceptible de mise sur le marché, qui marchandisent
les savoirs, les images, la culture». Bref, ces marchands du savoir ont poussé
trop loin le bouchon. À terme, encore une fois, les NTIC (Nouvelles
Technologies de l'Information et des Communications) auront un impact direct
sur ce savoir qui réside entre les mains de quelques grands groupes industriels.

En effet, on constate depuis plusieurs années que les nouvelles technologies
de l'information redéfinissent complètement la mise en oeuvre et l'application
des droits de propriété intellectuelle. Ces mêmes technologies qui ont fait la
prospérité du Nord seront au coeur même de la stratégie qu'utilisera le Sud
afin de lui répondre coup sur coup. Cette «épée technologique», responsable de
la richesse du Nord, sera aussi celle qui causera sa migration vers un monde
différent (n'oubliez pas, je suis un naïf qui s'assume). Ne nous leurrons pas,
d'ici peu, les brevets tels que nous les connaissons, seront sur la sellette.

Le Sud se prend en main, le logiciel libre prend de l'ampleur

Il n'y a qu'à regarder les politiques de ces nouvelles puissances économiques
émergentes que sont la Chine, le Brésil, l'Afrique du Sud ou l'Inde pour
constater que l'édifice sur lequel s'est bâti ce capitalisme du savoir est à
la veille de subir des coups de boutoir.

Par exemple, dans le domaine même des NTIC, ces pays ont décidé de construire
ou de faire migrer leur infrastructure technologique vers un modèle faisant
une large place aux logiciels libres ainsi qu'aux normes et standards libres
et ouverts. Le Japon, la Corée du Sud et la Chine sont en train de financer la
mise en oeuvre d'un système d'exploitation Linux adapté à leurs besoins.
Nombreux sont les pays qui adoptent ou adopteront progressivement de telles
politiques afin de rompre leur lien de dépendance avec les grands conglomérats
américains du logiciel qui n'ont eu de cesse de dicter leurs prix quasi
prohibitifs. Même des pays du Nord sont en train de migrer vers ces nouveaux
paradigmes.

Quoi qu'en pensent les tenants du logiciel propriétaire, le modèle du logiciel
libre est là pour de bon. Pour les années à venir, le propriétaire et le libre
n'auront d'autres choix que d'apprendre à cohabiter. Le génie est sorti de sa
bouteille, et je ne crains fort qu'il ne veuille point y retourner.

La culture ? Yes sir !

De même, que ce soit au Nord ou au Sud, les NTIC sapent tout le concept de
droit d'auteur si cher au milieu culturel. On ne le sait que trop, le disque
et le film sont les premières industries à souffrir de l'impact des nouvelles
technologies. Malgré tous leurs efforts pour résister aux outils d'échanges de
fichiers, ces industries devront revoir leur modèle commercial sous peine de
disparaître. Heureusement, des pistes de solutions font leur apparition. Les
nouvelles licences conçues par l'équipe Creative Commons sont une petite pièce
du puzzle final bien que de nombreux autres problèmes restent à régler.

Mais, et c'est ce qui s'annonce fascinant, ces nouveaux modèles qui se mettent
en place dans les domaines du logiciels et des contenus seront bientôt repris
dans d'autres industries.

Les sciences de la vie : le projet BIOS

Combien de fois a-t-on dénoncé cette indécence à voir mourir du sida la
population d'un continent entier, l'Afrique, parce que les médicaments que les
sociétés pharmaceutiques conçoivent pour les grands durs de l'hémisphère Nord
ne leur sont pas accessibles, et ce, malgré les profits records que ces firmes
engrangent annuellement. Au coeur de ce débat, la propriété intellectuelle et
les royautés versées à ces compagnies.

Comme le soulignait avec justesse le blogue OntheCommons, tentez de vous
imaginer un monde où les sciences de la vie seraient sous la coupe d'une
société comme Microsoft pour le domaine du logiciel. Un monde où nulle
innovation ou avancement ne serait possible sans devoir acquérir en premier
une licence de la société. Fiction ? Pas vraiment, lorsque l'on constate que
les grandes sociétés oeuvrant en sciences de la vie s'en remettent de plus en
plus aux brevets.

C'est pour éviter une telle catastrophe, car ce serait sans nul doute une
catastrophe, que la fondation Rockefeller a accordé au centre de recherches
australien CAMBIA (Center for the Application for Molecular Biology to
International Agriculture) un don d'un million de dollars afin de mettre sur
pied un mécanisme comparable au modèle OpenSource, mais appliqué aux sciences
de la vie.

Le projet BIOS (Biological Innovation for Open Society) prônera le libre accès
aux biotechnologies et sera dirigé par des scientifiques de renom, dont
Richard Jefferson, le responsable du CAMBIA. Pour la petite histoire,
soulignons que Jefferson s'est fait connaître dans la communauté scientifique
pour avoir découvert une molécule permettant de repérer les gènes actifs dans
une cellule, Au lieu de vouloir tirer parti de cette innovation par un brevet
exclusif, Jefferson a donné les droits de son invention à plusieurs
laboratoires à but non lucratif tout en la vendant très cher aux grands
groupes industriels. Difficile de ne pas faire un parallèle avec les licences
Creative Commons («Partage ce que tu veux, et conserve tes droits sur le reste»).

Tout innovateur que soit le projet BIOS, je m'attends pourtant à voir surgir
d'autres projets de ce type au cours des prochaines années dans autant de
domaines d'activités. Je vais même prédire que d'ici quelques années, grâce à
la culture de réseau et à ces nouveaux outils que n'ont de cesse de créer des
créateurs de génie, une ou plusieurs découvertes scientifiques majeures seront
publiées en premier lieu sur Internet et sous une quelconque licence de type
Creative Commons ou OpenSource permettant à l'humanité entière d'en
bénéficier. Une révolution en cours ? Assurément.

Bref, pour les vingt prochaines années, je prédis que tout l'édifice sur
lequel s'est construit la propriété intellectuelle et le mécanisme des brevets
tels que nous les connaissons, sera revu de fond en comble.

Et c'est sur cette refonte que je nourris de grands espoirs.

mdumais@ledevoir.com
http://www.ledevoir.com/2005/01/04/71810.html